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Traités Diplomatiques
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Traité avec le Kickquefluksland

Ce Traité fut signé le 13 Juillet 2004 à Facilitae 
 
 
La République de Skotinos , d'une part et la République du Kickquefluksland d'autre part,  
Soucieux d'assurer l'armonie entre les nations et les peuples virtuels , 
Conscients de la diversité de leurs patrimoines culturels et de leurs traditions , 
Désireux de renforcer leurs liens politiques et diplomatiques , préalables nécéssaires a toute coopération politique , culturelle , technique , sportive ou autre ont convenu de ce qui suit : 
I - Reconnaissance 
Les parties contractantes reconnaissent mutuellement leur existance et leur statut de communauté virtuelle indépendante et souveraine. 
II - Objet du présent Traité 
Le présent Traité détermine les règles qui président à l'établissement de relatiosn diplomatiques durables et fructueuses entre les parties . 
III - Principe de représentation diplomatique virtuelle 
1°Le terme "représentation diplomatique" désigne ,dans ce traité et à l'égard des Hautes Parties Contactantes, l'organe réprenstant l'une des parties auprès de l'autre . 
2°Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engage , dans la mesure du possible, à établir une représentation diplomatique auprès de l'autre. 
3°Chacune des Hautes Parties Contractantes peut demander à sa représentation diplomatique de lui fournir toute information publique sur les activités de l'autre 
IV - Statut de la représentation diplomatique de la République du Kickquefluksland auprès de la République de Skotinos 
1°La Représentation Diplomatique de la République du Kickquefluksland auprès de la République de Skotinos est désignée officiellement par les termes "Ambassade de la République du Kickquefluksland auprès de la République de Skotinos"(en abrégé ("Ambassade du Kickquefluksland").Elle est installée à Facilitae, capitale de la République de Skotinos. 
2°L'Ambassade du Kickquefluksland dispose ,à l'égard des autorités Skotinecques de la personnalité morale.Elle peut agir en justice et contracter.Elle est soumise aux lois Skotinecques.Elle peut toutefois opposer l'immunité de juridiction lorsqu'elle est attraite devant les institutions Skotinecques. 
3°L'Ambassade rend compte de l'actualité de la République de Skotinos au Président de la République du Kickquefluksland et fait office d'intermédiaire priviligié entre le Président de la République du Kickquefluksland et le Président de la République de Skotinos. 
4°L'Ambassade est dirigée par un Ambassadeur.Il est le représentant personnel du Président de la République du Kickquefluksland et est désigné librement par celui_ci. 
5°Le Président peut nommer plusieures personnes qui conseilleront et aideront l'Ambassadeur.L'ensemble du personnel de l'Ambassade jouit de l'immunité diplomatique et ne saurait etre attrait devant les juridictions de la République de Skotinos sans l'accord des autorités de la République du Kickquefluksland. 
V - Statut de la représentation diplomatique de la République de Skotinos auprès de la République du Kickquefluksland 
1°La Représentation diplomatique de la République de Skotinos auprès de la République du Kickquefluksland est désignée officiellement par les termes "Ambassade de la République de Skotinos auprès de la République du Kickquefluksland"(en abrégé "Ambassade de Skotinos")Elle est installée à Nibolovitch [ou ville voisine], capitale du Kickquefluksland. 
2°L'Ambassade de Skotinos dispose à l'égard des autorités de la République du Kickquefluksland de la personnalité morale.Elle peut agir en justioce et contracter.Elle est soumise aux lois de la République du Kickquefluksland.Elle peut toutefois opposer l'immunitée d juridiction lorsqu'elle est attraite devant les juridictions de la République du Kickquefluksland. 
3°L'Ambassade de Skotinos est inscrite sur la liste de diffusion de la République du Kickquefluksland.Elle rend compte de l'actualité au Président de Skotinos .L'Ambassadeur est le représentant personnel du Président de la République de Skotinos.Il est librement désigné par celui-ci. 
4°Le gouvernement de Skotinos peut nommer plusieures personnes qui aideront et conseilleront l'Ambassadeur .L'ensemble du personnel de l'Ambassade jouit de l'immunité diplomatique et ne saurait etre attrait devant les juridictions de la République du Kickquefluksland sans l'accord du Président de la République de Skotinos. 
VI - Des engagement réciproques 
1°Les Hautes Parties contractantes proclament leur attachement à la stabilité . Chacune des Hautes Parties Contractantes s'engagent à ne pas destabiliser le système politique en vigueur chez la tierce partie . 
2°Les Hautes Parties contractantes s'engagent à tenir ,dans un délai de 3 Mois à compter de la ratification du traité, un sommet bilatéral afin d'établir les différentes coopérations qu'elles metrront en oeuvre pour le bénéfice mutuel . 
3°Les Autorités des deux Parties contractantes s'engagent à autoriser ,sans restrictions budgetaire ou hausse d'impostion , le commerce entreles 2 états.Les entreprises des 2 pays contractants pourront dès ratification de ce traité s'installer sur le sol de l'autre pays . 
4°Il fut convenu que pour le 13/07/2004 , le taux de change vaudrait 100FrK = 3ZS ( les cours peuvent varier) 
VII - Clause de juridiction obligatoire 
1°En cas de litige entre les Hautes Parties contractantes né de l'interprétation ou de l'execution du présent Traité ou de tout autre Traité à venir ,les parties s'efforceront de régler diplomatiquement le règlement. 
2°En cas d'échec des négotations , les Hautes Parties Contractantes soumettront leur differend à un tribunal arbitral institué par les deux parties. 
3°Le tribunal arbitral spécial sera composé de 5 juges .Chaque Partie nomera 2 juges qui éliront eux-meme le 5ème.Les juges devront faire preuve d'impartialité et régler le litige en droit et en équité. 
VIII - Entrée en vigueur et force obligatoire 
1°La Présente convention entrera en vigueur dès la ratification par le Président de la République de Skotinos et le Président de la République du Kickquefluksland.Par ailleurs , d'ici à ce que cette ratification intervienne les 2 parties s'engagent à appliquer à titre provisoire , les disposition de ce Traité . 
2°Dès qu'une partie aura ratifié le traité ,elle notifira à l'autre l'acte de ratification. 
3°Lorsque le Traité sera entrée en vigueur à l'égard des deux parties, il liera les deux parties tant qu'il ne sera pas expliciquement abrogé ou modifié 
4°Les Hautes Parties Contractantes s'engagent à publier le présent traité sur leurs sites respectifs et de placer un lien sur leurs sites vers l'autre Haute Partie Contractante. 
 
Fait le 13/04/2004 à Facilitae 
Signé par Mr Sakis Adhefos pour Skotinos 
Signé par Mr Anthony Lubolovitch pour le Kickquefluksland
 
 
IL N Y A EU AUCUNE MODIDIFICATION DE CE TRAITE 
 

  
(c) Sakis Adherfos - Créé à l'aide de Populus.
Modifié en dernier lieu le 25.07.2004